Année 2022

Conseil Municipal du 10 décembre 2022

22-12-10-01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2022

22-12-10-02 – Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions de Monsieur le Maire

22-12-10-03 – Personnel municipal – Tableau des emplois

22-12-10-04 – Mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail – Avenant à la Convention avec le Centre de Gestion de la Moselle

22-12-10-05 – Personnel municipal – Protection Sociale Complémentaire Prévoyance – Avenant n°1

22-12-10-06 – Personnel municipal – Convention de prestation de contre-visites médicales SOFAXIS

22-12-10-07 – Mission d’assistance et de conseils

22-12-10-08 – Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°3

22-12-10-09 – Budget Annexe de l’Eau 2022 – Décision Modificative n°3

22-12-10-10 – Dispositions et autorisations budgétaires pour la période 2023

22-12-10-11 – Constitution de provisions budgétaires

22-12-10-12 – Contribution 2023 au SDIS

22-12-10-13 – Demande de subvention Région Grand-Est – Réfection et extension du terrain de football synthétique et aménagement de ses abords

22-12-10-14 – Demande de subvention Fédération Française de Football (FFF) 2022-2023 – Réfection et extension du terrain de football synthétique et aménagement de ses abords

22-12-10-15 – Demande de subvention DETR/DSIL 2022 – Réfection et extension du terrain de football synthétique et aménagement de ses abords

22-12-10-16 – Demande de subvention AMBITION MOSELLE 2020-2025 – Réfection et extension du terrain de football synthétique et aménagement de ses abords

22-12-10-17 – Cession d’un terrain – Lieudit “Rutenreiser”

22-12-10-18 – Mise à disposition d’une parcelle de terrain – Passage des Bruyères

22-12-10-19 – Subventions municipales 2022 – Associations culturelles

22-12-10-20 – Recensement de la population 2023 – Coordonnateur et agents recenseurs

22-12-10-21 – Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service – Accueil de loisirs “Extrascolaire” – Avenant

Conseil Municipal du 29 septembre 2022

22-09-29-01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2022

22-09-29-02 – Correspondant incendie et secours

22-09-29-03 – Personnel municipal – Tableau des emplois

22-09-29-04 – Recrutement d’agents saisonniers ou occasionnels

22-09-29-05 – Médiation Préalable Obligatoire

22-09-29-06 – Extinction partielle de l’éclairage public

22-09-29-07 – Rénovation de l’éclairage public – Approbation et demande de subvention

22-09-29-08 – Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°2

22-09-29-09 – Budget Annexe de l’Eau 2022 – Décision Modificative n°2

22-09-29-10 – Adhésion à la SAS Médiation Solution – Signature de la convention de “Médiation de la consommation”

22-09-29-11 – Etude de pré-programme pour la création d’un équipement avec salles culturelles et associatives

22-09-29-12 – Cession de terrains à la CCCE – Lieudit Unter Den Steinbruechen

22-09-29-13 – Demande de subvention DETR/DSIL 2022 – Réfection et extension du terrain de football synthétique et aménagement de ses abords

22-09-29-14 – Demande de subvention AMBITION MOSELLE 2020-2025 – Réfection et extension du terrain de football synthétique et aménagement de ses abords

22-09-29-15 – Mise en œuvre de la Base Adresse Locale (BAL) – Contrat

22-09-29-16 – Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle

22-09-29-17 – Charte du bien-être animal

22-09-29-18 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes > délibération non consultable : séance à huis-clos